Déposée le 19 mai 2005 par monsieur Christophe Pierre Claude PERROD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RESEAUCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est monsieur Christophe Pierre Claude PERROD domicilié(e) 75 bis rue des Entrepreneurs domicilié à PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric HAUTRIVE Avocat à la Cour domicilié(e) 109, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque RESEAUCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAUCARE est expirée depuis le 19 mai 2015.
Christophe Pierre Claude PERROD a également déposé les autres marques suivantes : GEOSCAN
Monsieur Christophe Pierre Claude PERROD - 75 bis rue des Entrepreneurs domicilié à PARIS - France
Maître Eric HAUTRIVE Avocat à la Cour - 109, rue de Courcelles,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Inscription le 9 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443490 - Publication au BOPI 2006-11-09
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Inscription le 3 février 2011 - Transmission totale de propriété n°541989 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Matériel de mesure et d'analyse utilisés dans les techniques appliquées génie civil, à la géophysique et à la géologie et plus généralement à la gestion patrimoniale des infrastructures et des réseaux. Réseaux de câbles électriques, de chaufage, de distribution d'eau, de production de vapeur, d'installation sanitaire, de climatisation, de congélation et de purification d'air et d'eau. Réseaux de tuyaux rigides non métalliques pour la construction et constructions souterraines en béton et autres matériaux non métalliques. Réalisation d'études, de mesures et d'analyses à l'aide d'instruments scientifiques utilisant des procédés électriques, optiques et magnétiques dans les domaines géodésiques, géophysique et géologique. Recherche et le développement de logiciels informatiques, de techniques de mesure et d'analyses du génie civil, de la géophysique et de la géologie et plus généralement à la gestion patrimoniale des infrastructures et des réseaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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